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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE
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DOMAINE D'ULYSSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE D'ULYSSE
SAS DE LA FARGE

Numéro de dépôt :
4493673
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
DOMAINE D\'ULYSSE de DE LA FARGE

Présentation de la marque DOMAINE D'ULYSSE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE D'ULYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE domicilié(e) L'ERMITAGE - 18500 - berry-bouy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DE LA FARGE, Monsieur Antoine de la farge domicilié(e) l'Ermitage - 18500 - BERRY-BOUY - France.

La marque DOMAINE D'ULYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ULYSSE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

DE LA FARGE a également déposé les autres marques suivantes : coeur de pierre , LES PIERREUX , ANTOINE DE LA FARGE , LA LUNE ROUSSE , LES TERRASSES ANTOINE DE LA FARGE , LES BIRETTES , LES RUCHETTES , Les Juilletistes , les envolées , LES PETITES ROCHES


SAS DE LA FARGE - L'ERMITAGE - 18500 - berry-bouy - France


SAS DE LA FARGE, Monsieur Antoine de la farge - l'Ermitage - 18500 - BERRY-BOUY - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 12 juillet 2019 - Rejet partiel n°763172 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Errata de l'enregistrement - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.